Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE ET DISTILLERIE SAINTE ODILE
/
Sainte Odile
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sainte Odile
SOCIETE VINICOLE ET DISTILLERIE SAINTE ODILE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98766042
Date de dépôt :
21/12/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2018

Présentation de la marque Sainte Odile

Déposée le 21 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE ET DISTILLERIE SAINTE ODILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Sainte Odile »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE VINICOLE ET DISTILLERIE SAINTE ODILE domicilié(e) 30 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI (dossier no 2389538) - 67210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 480 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2389538) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sainte Odile est expirée depuis le 13 novembre 2018.

SOCIETE VINICOLE ET DISTILLERIE SAINTE ODILE a également déposé les autres marques suivantes : ODILE , P. WEISSENBURGER , DUC D'ALSACE , P WEISSENBURGER , PERLE ODILE , P WEISSENBURGER , DUC D'ALSACE , SAINTE ODILE , STA ODILIA , Ste ODILE


SOCIETE VINICOLE ET DISTILLERIE SAINTE ODILE Société Anonyme - 30 rue du Général Leclerc,67210 OBERNAI (dossier no 2389538) - 67210 - France - SIREN 675480370


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2389538) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Inscription le 23 mars 2009 - Changement d'adresse n°493251 - Publication au BOPI 2009-03-23

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389538 - Publication au BOPI 2008-11-13

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; bière, ale et porter. Des vins à appellation d'origine contrôlée Alsace, ainsi que des eaux-de-vie d'Alsace, spiritueux d'Alsace et liqueurs d'Alsace.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.